Province ecclésiastique de Trèves

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 [OE Nationale] : Dissolution de Mariage : Ellebasi - Eflam

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Garance_de_Grimaud

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MessageSujet: Re: [OE Nationale] : Dissolution de Mariage : Ellebasi - Eflam   Mer 15 Jan 2014 - 9:29

Garance s'avance donc à la barre, quand le procureur l'appelle et commence a répondre avec son cœur.

_Tout d'abord bonjour Mr le procureur....vous me demandé ce que je peux ajouté pour la défense du Sieur Eflam.
Je dirais qu'il a tout dit, que je n'aurais pas fait mieux je vous dirais tout de même que je trouve facile d'annulé un mariage In Gratibus béni par un prêtre ou diacre ect... donc de l'annulé aussi facilement sans votre accord,alors que celui Rep parento doit être dissous devant vous... êtes vous d'accord sur ce point?
Encore une chose, ne pensez vous pas que cette dissolution entre dame Ellebasi et le Sieur Eflam est déjà en faveur de dame Ellebasi? fessant partie du diocèse en étant diaconesse tout comme un de ces témoins qui est diacre de plus  je le connais bien puisque c'est mon papa.


La jeune femme prit un moment pour continué ayant la gorge serré, puis reprit

Serez-vous juger cette dissolution sans aucuns partis pris pour tel ou tel personne en étant juste? et je suis sure qu'ils regrette cette situation et qu'elle finisse au plus vite pour qu'ils reprennent leur nouvelle vie chacun de leur cotés, j'en ai fini espérant avoir répondu le mieux possible. Je crois en vous et au Très-Haut.

Garance attend un instant à la barre.
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gustavev

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MessageSujet: Re: [OE Nationale] : Dissolution de Mariage : Ellebasi - Eflam   Mer 15 Jan 2014 - 11:28

Bien je vous remercie Dame Garance de Grimaud

La Procure n'a aucune questions a ajouter


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Arnault d'Azayes

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MessageSujet: Re: [OE Nationale] : Dissolution de Mariage : Ellebasi - Eflam   Dim 19 Jan 2014 - 11:19

L'archevêque de hocher la tête :

« - Je vous remercie, dame de Grimbaud, pour ce témoignage. Frère procureur, souhaitez-vous interroger un autre témoin ou réinterroger un des requérants ? »

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gustavev

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MessageSujet: Re: [OE Nationale] : Dissolution de Mariage : Ellebasi - Eflam   Dim 19 Jan 2014 - 16:51

Écoutons Monseigneur Reki_de_grimaud témoin du requérant

Monseigneur Reki_de_grimaud avancez a la barre et venez témoigner sur cette affaire
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reki_de_grimaud

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MessageSujet: Re: [OE Nationale] : Dissolution de Mariage : Ellebasi - Eflam   Dim 19 Jan 2014 - 17:42

Se levant à l'appel de son nom, Reki se dirigea à la barre.

Bonjour mes Frères, j'aurai préféré être à mille lieues de ce débat mais malheureusement ce n'est pas possible. Je suis Frère Reki_de_grimaud, diacre sacristain de Nancy.
Je témoigne donc en faveur de dame Ellebasi qui a su être exemplaire et bien malheureuse les derniers mois de son mariage. Les voeux de fidélité ont été à plusieurs reprises bafoués de la part du sieur Eflam, des écrits de Franche Comté nous sont revenus bien avant la dernière trahison en date, mettre ma fille dans son lit.


Regarde sa fille le coeur lourd.

Et non content de lui tourner la tête quand elle était dans la peine, il l'a encouragé à se marier alors qu'il n'était même pas divorcé et qu'il ne l'est toujours pas.
Il a réussi à embobinner un évêque pour les marier, évêque qui a minimisé les faits n'étant pas non plus très pointilleux sur les usages à observer.
N'importe qui peut se marier civilement, l'opportunité en étant offerte, je ne discute donc point de ce fait établi.
Par contre l'union sacralisé par un homme d'église doit respecter les règles, à savoir une publication de bans d'un minimum de 15 jours et une cérémonie ResParendo.
Tout cela ma fille en était au courant même si elle a encore l'audace de dire que son père ne l'avait pas expliqué.
Voyez-vous avant de s'accoquiner avec sieur Eflam, celle ci s'était enfui la veille de son mariage, elle était promise à un autre qu'en fin de compte elle n'aimait pas. je devais célébrer à Nancy. Elle connaissait donc la procédure puisqu'après le mariage ResParendo, je devais acter le mariage IG (civil).

Ma fille est jeune, je ne peux vous expliquer ce qui lui est passé par la tête en suivant le sieur Eflam, elle savait qu'il était marié à Dame Ellebasi et elle aurait pu se renseigner un peu mieux avant de se jeter dans les bras de cet individu. Et lui, qui pourrait être son père comment a t'il pu l'entrainer?


Baisse la tête tristement

Voilà donc ce que je puis dire, je suis à votre disposition pour tout autre questions.
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gustavev

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MessageSujet: Re: [OE Nationale] : Dissolution de Mariage : Ellebasi - Eflam   Dim 19 Jan 2014 - 22:14

Le procureur poursuivait sa prise de notes après la fille le père

Je vous remercie pour ce témoignage Monseigneur Reki_de_grimaud

La procure n'a aucune questions pour le moment

Monseigneur Président vous pouvez poursuivre
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Arnault d'Azayes

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MessageSujet: Re: [OE Nationale] : Dissolution de Mariage : Ellebasi - Eflam   Lun 20 Jan 2014 - 16:15

« - Merci pour votre témoignage sieur de Grimbaud. Frère procureur si je ne m'abuse nous avons interrogé toutes les personnes qui pouvaient potentiellement nous aider à prendre une décision… Souhaitez-vous réinterroger un des requérants ? Sinon je pense que nous pourrons très rapidement clore cette audience. »

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gustavev

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MessageSujet: Re: [OE Nationale] : Dissolution de Mariage : Ellebasi - Eflam   Lun 20 Jan 2014 - 23:29

La procure n'a pas de questions supplémentaires a formuler

Je laisse a l'officialité le soin d'en poser si ses membres le jugent nécéssaire
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Arnault d'Azayes

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MessageSujet: Re: [OE Nationale] : Dissolution de Mariage : Ellebasi - Eflam   Lun 20 Jan 2014 - 23:35

« - Que l'on fasse revenir monseigneur Neocor si son état le permet ! »

L'archevêque se tourna alors vers le Marquis de Provence.

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neocor
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MessageSujet: Neocor   Mar 21 Jan 2014 - 19:57

Neocor entra, à petit pas et alla s'asseoir juste au moment ou Frère Arnault le faisait mander...

Mes Frères, veuillez pardonner ce malaise... Je me sens beaucoup mieux !
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Arnault d'Azayes

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MessageSujet: Re: [OE Nationale] : Dissolution de Mariage : Ellebasi - Eflam   Mar 21 Jan 2014 - 19:58

« - Nous en sommes tous ravis monseigneur. Avez-vous des questions à poser à qui que ce soit ? »

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neocor
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MessageSujet: Questions   Mar 21 Jan 2014 - 20:06

L'absence de Neocor avait une raison, et c'était peut-être bien la raison du malaise... Il avait jadis, il y avait très longtemps, eu un souci avec le sieur Efflam, mais cela n'avait rien à voir avec ce mariage... Mais il ne voulait point que cette histoire revienne à la surface. Il lui avait pardonné !

Monseigneur d'Azayes, je n'ai point de question. Mais je compte sur vous tous pour que cette annulation soit traitée avec le maximum de réflexion.
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Arnault d'Azayes

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MessageSujet: Re: [OE Nationale] : Dissolution de Mariage : Ellebasi - Eflam   Lun 3 Fév 2014 - 9:05

Monseigneur Richelieu semblait lui aussi hors d'état de répondre pour l'instant. L'Azayes comprit rapidement pourquoi la présidence lui avait échu. Il reprit donc la parole :

« - Bien. Procureur, nous vous écoutons pour votre réquisitoire. »

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gustavev

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MessageSujet: Re: [OE Nationale] : Dissolution de Mariage : Ellebasi - Eflam   Mer 12 Fév 2014 - 1:02

Gustavev se leva et prit parole afin de déposer son réquisitoire

Monseigneur Président,Membre de l'Officialité
Sieur Eflam de la Fiole Ebréchée  ,Dame Ellebasi d'Acoma et les différents témoins des parties en présences


Dieu a créé l'homme et la femme pour qu'ils forment un couple.
Or, le Bonheur ressenti par les couples amoureux est divin, car il vient de Dieu.
Si vous avez conscience que l’amour que vous vivez a sa source en Dieu, que vous vous aimez de l’Amour de Dieu, par l’Amour de Dieu, quoi de plus normal de Lui dire votre reconnaissance, en vous unissant devant lui, dans son Église par le sacrement du Mariage.
Dès lors, le jour de votre mariage, votre passage à l’église sera une action de grâce à Dieu : car votre amour a sa source en Dieu et ce sera Lui qui sera le centre de la célébration religieuse.



Nous voici en présence d'une affaire de dissolution de mariage qui se présente comme compliquée hors que nous dit le Droit Canon sur le sacrement du mariage

Citation :
Partie II : Le sacrement du mariage.


Section A : du sacrement

Article 1 : Le quadriptyque causal :
La cause matérielle = Un homme et une femme fidèles de l’Église Aristotélicienne.
La cause efficiente = Tout clerc habilité par sa charge.
La cause formelle = L’office, l’échange des vœux et des alliances.
La cause finale = Une union devant le Très-Haut et les hommes dans le but de fonder une famille et de trouver l’amitié aristotélicienne.

Article 2 : Les préceptes de l’Église en matière matrimoniale et la nature même du mariage sont reprises dans le livre 4 sur les doctrines et sacrements de l’Église.

Article 3 : Le mariage est la consécration de l'accord profond entre deux personnes, créant une communauté de vie, réputée indissoluble et symbolisant l'Amitié Aristotélicienne dans l'une de ses formes les plus étroite.

Article 4 : Sont seuls habilités à célébrer un mariage, les prêtres ayant une charge cléricale, ainsi que les clercs habilités à donner ce sacrement.

Article 5 : Tout mariage ne peut se faire qu’avec l’autorisation du responsable de la paroisse de chacun des deux futurs époux.
- Article 5 bis En cas d’absence de responsable, c’est à l’autorité religieuse locale directement supérieure d’accorder cette autorisation.

Article 6 : Le mariage est célébré dans la paroisse de résidence des fiancés s'ils résident au même endroit, à défaut dans celle de la fiancée.
- Article 6 bis : Sous réserve de l’autorisation de l’autorité épiscopale locale, le mariage peut se dérouler dans une chapelle familiale domaniale ou nobiliaire d’un ou des futurs époux, ou à la cathédrale du diocèse des fiancés, ou à défaut à celle de la fiancée.

- Article 6 ter : Tout mariage dans un autre lieu doit se faire avec l'accord préalable de l'évêque en charge du diocèse de résidence des fiancés ou à défaut de la fiancée, ainsi que celui du prélat responsable du lieu souhaité.

- Article 6 quater : Les mariages célébrés en les basilique et églises romaines doivent faire l’objet de l’accord préalable d’un cardinal. Les mariages célébrés en les cathédrales royales ou impériales sont soumis à l’acceptation du consistoire national compétent ou d'un cardinal, du primat concerné, ou de tout autre autorité jugée ou reconnue compétente.

Article 7 : La présence d’au moins deux témoins, choisis parmi les fidèles, est exigée. L’un représentant le marié, l’autre la mariée. Ils seront les garants devant les hommes de l’acte du mariage.

Article 8 : Le couple doit être formé de deux fidèles non soumis à interdiction.

Article 9 : Les fiancés ne peuvent avoir de lien de consanguinité au quatrième degré ou moins.

Article 10 : Les fiançailles sont officialisées par la publication des bans au minimum quinze jours avant la date du mariage.
- Article 10 bis : Les bans doivent être publiés par les deux parties, dans l’église Res Parendo de la paroisse de résidence In Gratebus des fiancés , ou de chacune d’elles si ils n’ont pas le même domicile.

- Article 10 ter : Les publications des bans énoncent les noms et prénoms, le domicile des futurs conjoints, le lieu où se déroulera le mariage et le noms des témoins.

- Article 10 quater : Si pour une raison quelconque, le couple devait réduire la période de fiançailles, une demande expresse et motivée sera introduite auprès du siège métropolitain compétent par le couple et le clerc officiant. Ce dernier en informera également sa hiérarchie.

Article 11 : Les époux scellent leur union par l’échange des vœux, symbolisé par l’échange des anneaux, devant Dieu et les hommes. …...................................

Dissolution du sacrement du mariage.


Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
- Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,

- Article 6.2 : L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant frappé d’interdiction de remariage.

- Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.

- Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.

Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.

Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Épiscopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.
- Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Épiscopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.
- Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont habilités à réviser leur jugement après douze mois de délai expiatoire.

Je vais m’arrêter un instant sur  l'Article 11 du sacrement du mariage : Les époux scellent leur union par l’échange des vœux, symbolisé par l’échange des anneaux, devant Dieu et les hommes.
Devant Dieu et les hommes comprenons dans un édifice religieux prévue a cet effet et ceci Res Perendo

Les célébrations In Gratibus sont a considérer comme étant de l'Ordre du Temporel et non du Spirituel

L’officialité en tant que tel statue sur les affaires temporels donc Res Perendo

Toute union In  Gratibus sans avoir été au préalable officialisées Res Perendo ne peut être considérer comme sacrement de mariage

Que savons nous de cette affaire et son déroulement

Une union entre le Sieur Eflam de la Fiole Ebréchée & Dame Ellebasi d'Acoma   devant Notre Seigneur et les hommes a été célébré le 05 mai 1460 par Monseigneur Martin_Tamarre de Nivellus
en l’Église de Trèves  (union Rep Perendo ainsi que In Gratibus)

le 7 aout 1461 abolition  In Gratibus  de l'union

Les époux au yeux de notre Église sont toujours considérés comme unies par les liens du mariage
Il sont considérés comme séparés temporellement parlant

dépôt d'une Demande d'ouverture de dossier de dissolution  faite par Dame Ellebasi d'Acoma le 8 aout 1461

Remariage  In Gratibus du Sieur Eflam de la Fiole Ebréchée  avec Dame Garance de Grimaud le 19 aout 1461

Information ouverte par Monseigneur PieII évêque de Langres en son officialité  le 23 aout 1461 avec la présence de Monseigneur Hugo  Missus Inquisitionis sur le fait que la première union du Sieur Eflam avec Dame Ellebasi n'avait pas été dissolue

Conclusion a cette information demande a été déposé auprès des futures époux Eflam-Grimaud demandant d'attendre l'acte qui officialisera la dissolution du premier mariage
et de faire par la suite une cérémonie de confirmation de  mariage de façon à régulariser la situation. (régularisation Res Perendo)

L'enquête a été ouverte le 23 aout 1461 par le procureur en l’occurrence moi même dépêché dans cette province sur demande du Cardinal Uriel

Suite a l’amalgame fait entre une union Res Perendo et In Gratibus une mise sous interdit à titre conservatoire est édité le vingt-quatrième d'août de l'an de grâce 1461,
Au nom du Consistoire Pontifical francophone,par
Son Éminence Uriel de Réaumont Kado'Ch, Cardinal National Électeur.


A la vu de ces éléments et après avoir entendues les différents témoins dans cette affaire

Nous Gustave Von HALTEN dict Gustavev  Procureur Ecclésiastique de l'Archidiocèse métropolitain de Besançon officiant comme Procureur Ecclésiastique dans cette Officialité  Épiscopale National constitué en la Province Ecclésiastique de Trèves  


Considérons  que:

L'union Res Perendo entre  le Sieur Eflam de la Fiole Ebréchée & Dame Ellebasi d'Acoma reste officielle jusqu'à verdict de l'Officialité réunie ici même

L'Union  Res Perendo entre  le Sieur Eflam de la Fiole Ebréchée &  Dame Garance de Grimaud  inexistante sachant la  cérémonie de confirmation de  mariage non effectuée  

La mise sous interdit à titre conservatoire a été faite a la hâte et n'est pas a prendre en considération dans cette affaire compte tenu de la considération sus nommé

Seul notre Seigneur est détenteur de la vérité et que nous ne pouvons affirmer qu'il y ai bien eut adultère


Demandons:

A l'Officialité de faire la part des choses entre un mariage dit spirituel (Res Perendo) et un mariage dit temporel (In Gratibus)


Sieur  Eflam de la Fiole Ebréchée & Dame Ellebasi d'Acoma le mariage  nécessite une grande prudence. Les sentiments sont une bonne chose, mais n'oubliez pas que le mariage est avant tout un moyen d'accéder au salut en se sanctifiant.


Par conséquent

Nous Gustave Von HALTEN dict Gustavev  Procureur Ecclésiastique de l'Archidiocèse métropolitain de Besançon officiant comme Procureur Ecclésiastique dans cette Officialité  Épiscopale National constitué en la Province ecclésiastique de Trèves  

Demandons la dissolution de ce mariage sur des faits avérés se référant a l'Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux .

Demandons que les torts soient partagés par une interdiction de remariage d'une durée de  4 mois pour les deux partie a l'issue de ce temps pendant lequel ils pourront réfléchir sur les tenants et les aboutissants du mariage, ils pourront éventuellement se remarier  et ceci en suivant strictement le Droit Canon et  après s'être confessés auprès de leur clergé local.

Monseigneur le président ,Membres de l'Officialité Puisse l'Archange MICHEL avec l'aide de  Saint ARNVALD vous aider dans le verdict final  


Gustavev reprit place assise attendant la délibération et le verdict
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Arnault d'Azayes

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MessageSujet: Re: [OE Nationale] : Dissolution de Mariage : Ellebasi - Eflam   Mer 12 Fév 2014 - 10:35

« - Merci mon frère. La cour va maintenant se retirer pour délibérer. »

Coup de crosse, puis :

« - L'audience est suspendue. »

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Arnault d'Azayes

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MessageSujet: Re: [OE Nationale] : Dissolution de Mariage : Ellebasi - Eflam   Lun 24 Fév 2014 - 19:40

Quelques temps plus tard, l'Azayes revint en salle d'audience.

« - Bien. L'officialité a délibéré, voici sa décision. Je tiens à préciser deux choses. Premièrement, nous formulons tous nos excuses à tous les acteurs de cette affaire pour les délais anormaux avec laquelle elle fut traitée : vous constaterez que nous en avons tenu compte lors de notre sentence. Ensuite, je précise que cette décision doit encore être validée par les cardinaux du consistoire francophone. Cela ne devrait pas prendre plus d'une semaine. »

L'archevêque ordonna à un greffier de lire.

Citation :




    À Leurs Éminences Adso, Childebert de Béarn et Aegon de Valyria, cardinaux nationaux du consistoire francophone,
    De par monseigneur Arnault d’Azayes, archevêque suffragant d’Avignon,
    Salut et paix.



    Par la présente, je souhaite demander à Vos Éminences d’avoir la bonté de se pencher sur le cas de dissolution de mariage suivant. Vous trouverez ci-joints les détails du cas et l’avis des officiaux et de ma personne.

    • Officialité épiscopale nationale ayant siégé dans les locaux du diocèse de Toul
    • Composition de l'Officialité : Mgr Arnault d’Azayes (président), frère Gustav von Halten (procureur), Mgr Neocor & SE Ludovi de Sabran (officiaux)
    • Nom IG des conjoints : Ellebasi & Eflam
    • Date du mariage : le  05 mai 1460 par Monseigneur Martin_Tamarre de Nivellus en l’Église de Trèves
    • Demande : Dissolution du mariage
    • Demandeur : Ellebasi
    • Motifs : Abandon du domicile conjugale de la part du conjoint, disparition des sentiments amoureux
    • Enfants : nihil
    • Minutes du procès  

    Avis de l’officialité :

      L’avis est positif et se base sur les articles 5, 6 et 7 de la section B de la partie II du livre 1 de la bulle pontificale Ad mundi salutem per sanctificationem. L’officialité a constaté une certaine légèreté de l’époux mais le croit sincère dans sa déclaration d’ignorance des réelles procédures en terme de dissolution de mariage. L’officialité tient également à souligner que l’enquête court depuis août 1461 et que ces délais importants doivent conduire à une indulgence envers les pénitences infligées aux époux.
      En conséquence, l’officialité demande à ce que l’épouse soit interdite de remariage durant deux semaines et avant confession auprès du clerc de son choix. Elle portera une tenue simple et dépourvue d’ornements le temps de la pénitence. L’officialité demande que l’époux soit interdit de remariage durant un mois et avant confession auprès de monseigneur Arnault d’Azayes, président de l’audience. Durant la première moitié de la pénitence, l’époux portera une tenue simple et sans ornement, observera un jeune strict et dormira sur un lit de paille. Durant toute la pénitence, l’époux portera une pancarte de pénitent sur le dos durant tout le temps où l’astre solaire brillera dans le ciel.


    Veuillez croire, Vos Éminences, en l’expression de notre parfaite considération et de notre totale disponibilité pour toute demande de précision.



L'archevêque se saisit alors de sa crosse et en frappa un coup sur son lutrin.

« - L'audience est levée ! Qu'on évacue la salle. »

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Arnault d'Azayes

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MessageSujet: Re: [OE Nationale] : Dissolution de Mariage : Ellebasi - Eflam   Jeu 13 Mar 2014 - 22:31

Les cardinaux avaient enfin pris leur décision ; Arnault reconvoqua tout le monde afin de faire lire leur sentence par un greffier.

Citation :

    Validation de demande de dissolution de mariage
    Ellebasi & Eflam

    A l'attention de Monseigneur Arnault d’Azayes et de l'Officialité nationale,

    Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés, annonçons l'acceptation de l'avis proposé quant à la demande de dissolution de mariage de Ellebasi & Eflam, émis par l'Officialité Épiscopale dite nationale en date du 24 février 1462.


    Fait à Rome le dixième de mars de l'an de grâce MCDLXII,
    Au nom du Consistoire Pontifical francophone,
    Son Éminence Adso, Cardinal National Électeur.



L'archevêque ajouta :

« - Je reste à la disposition de tout le monde par courrier pour répondre aux questions. »

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Arnault d'Azayes

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MessageSujet: Re: [OE Nationale] : Dissolution de Mariage : Ellebasi - Eflam   Ven 14 Mar 2014 - 11:58

Code:
[quote]
[list][img]http://illiweb.com/fa/pbucket.gif[/img]


[color=black][b]À Leurs Éminences Adso, Childebert de Béarn et Aegon de Valyria, cardinaux nationaux du consistoire francophone,
De par monseigneur Arnault d’Azayes, archevêque suffragant d’Avignon,
Salut et paix.[/b]


[i]Par la présente, je souhaite demander à Vos Éminences d’avoir la bonté de se pencher sur le cas de dissolution de mariage suivant. Vous trouverez ci-joints les détails du cas et l’avis des officiaux et de ma personne.
[list]
[*]Officialité épiscopale nationale ayant siégé dans les locaux du diocèse de Toul
[*]Composition de l'Officialité : Mgr Arnault d’Azayes (président), frère Gustav von Halten (procureur), Mgr Neocor & SE Ludovi de Sabran (officiaux)
[*]Nom IG des conjoints : Ellebasi & Eflam
[*]Date du mariage : le  05 mai 1460 par Monseigneur Martin_Tamarre de Nivellus en l’Église de Trèves
[*]Demande : Dissolution du mariage
[*]Demandeur : Ellebasi
[*]Motifs : Abandon du domicile conjugale de la part du conjoint, disparition des sentiments amoureux
[*]Enfants : nihil
[*][url=http://archidiocesedetreves.fr-bb.com/t2466-oe-nationale-dissolution-de-mariage-ellebasi-eflam]Minutes du procès[/url]  
[/list]
[b]Avis de l’officialité : [/b]
[list]
L’avis est positif et se base sur les articles 5, 6 et 7 de la section B de la partie II du livre 1 de la bulle pontificale Ad mundi salutem per sanctificationem. L’officialité a constaté une certaine légèreté de l’époux mais le croit sincère dans sa déclaration d’ignorance des réelles procédures en terme de dissolution de mariage. L’officialité tient également à souligner que l’enquête court depuis août 1461 et que ces délais importants doivent conduire à une indulgence envers les pénitences infligées aux époux.
En conséquence, l’officialité demande à ce que l’épouse soit interdite de remariage durant deux semaines et avant confession auprès du clerc de son choix. Elle portera une tenue simple et dépourvue d’ornements le temps de la pénitence. L’officialité demande que l’époux soit interdit de remariage durant un mois et avant confession auprès de monseigneur Arnault d’Azayes, président de l’audience. Durant la première moitié de la pénitence, l’époux portera une tenue simple et sans ornement, observera un jeune strict et dormira sur un lit de paille. Durant toute la pénitence, l’époux portera une pancarte de pénitent sur le dos durant tout le temps où l’astre solaire brillera dans le ciel.[/list]

Veuillez croire, Vos Éminences, en l’expression de notre parfaite considération et de notre totale disponibilité pour toute demande de précision.[/i][/color][/list]
[/quote][img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/sceauc10.png[/img]
[quote][list][img]http://img694.imageshack.us/img694/2596/consistoirefr.png[/img]
[b][size=18][color=gold]Validation de demande de dissolution de mariage[/color][/size][/b]
[b][color=gold]Ellebasi & Eflam[/color][/b]

[i]A l'attention de Monseigneur Arnault d’Azayes et de l'Officialité nationale,[/i]

[b]Nous, Cardinaux  du Consistoire Pontifical Francophone, en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés, annonçons l'acceptation de l'avis proposé quant à la demande de dissolution de mariage de [color=gold]Ellebasi & Eflam[/color], émis par l'Officialité Épiscopale dite nationale en date du 24 février 1462.[/b]


[i]Fait à Rome le dixième de mars de l'an de grâce MCDLXII,
Au nom du Consistoire Pontifical francophone,
Son Éminence Adso, Cardinal National Électeur.[/i]

[img]http://img95.xooimage.com/files/3/3/6/adso2-43ce03e.png[/img][/list][/quote]

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